moto achete au domaine

[kerylic]

qui a des infos ladessus, comment fait-on pour faire une carte grise apres une vente au domaine????
il y a surement un passage aux mines? tarifs? demarche?
DITES MOI TOUT

[matchless]

Passage aux mines? pas de raison, elles sont conformes non?

[kerylic]

mais quand le vendeur n'a pas la cg mais une facture du domaie tu fais comment

[matchless]

je te rappelle demain je sais où demander....

[gaswin]

ca m'interesse aussi !

[1000 gg]

pas possible  a mettre a la ferraille, sinon je debarrasse

[kerylic]

d'ou tu tiens cela, c'est pas comme un rsv????

[1000 gg]

je blague
, je ne pense pa squ'il y ai de probleme sinon les domaines ne les revendrais pas ,ou pour pieces,mais ils le disent, quand c'est pour piecess

[kerylic]

sur ebay, il y a un zxr j, qui viens du domaine, je me posais la question
C'EST LE 1000eme POUR MA PART,DEJA QUE LE TEMPS PASSE VITE EN VOTRE COMPAGNIE A TOUS.............

[1000 gg]

de touts facon il faut repasser par les mines,mais la...
bonjour les probleme, fiche de conformite, ; controle et autres.
mais c'est possible.

[kerylic]

ouais des emmerdes pour tout remettre tout nickel, en plus si il y a des pieces racing dessus je pense qu'il faut virer

[grosomoto]

sur ebay, il y a un zxr j, qui viens du domaine, je me posais la question
C'EST LE 1000eme POUR MA PART,DEJA QUE LE TEMPS PASSE VITE EN VOTRE COMPAGNIE A TOUS.............

[MICHEL 40]

si mes souvenirs sont bon , le passage aux mines c'est au moins 150€.

[BONEBREAKFLO]

...aucun problème au contraire. J'ai fait la démarche il y a quelques années pour un véhicule militaire (une goêlette Renault tôlée, une ambulance 4x4) le formulaire de vente des domaines qu'on nous remet à l'achat suffit pour faire faire une CG dans le délai légal habituel (15 jours) auprès de la préfecture.  Pourvu que le véhicule soit conforme d'origine à un usage routier c'est à dire pas "trafiqué", il n'y a aucun problème particulier.

>>exemple parlant: vous avez tous croisé d'ex bagnoles EDF genre citroën AX 4x4 ou encore 505 Peugeot 4x4 réhaussées, ces modèles n'ayant tout simplement jamais été au catalogue grand public de ces constructeurs, mais répondaient aux demandes spécifiques des institutions concernées, parmis lesquelles donc EDF, La Poste, FTélécom etc...<<

Les détails des différentes démarches sont dispos auprès de la Fédération Française des Véhicules d'Epoque pour les véhicules anciens (+de 21 ans = collection) ou tout simplement auprès de l'administration des domaines dont vous trouvez une antenne dans chaque centre administratif régional (les centres des impôts quoi!) ces derniers fournissant généralement un calendrier des ventes avec parfois des catalogues selon l'importance des lots. De plus pour finir, ces ventes sont toujours publiques et font toujours l'objet d'annonces (c'est la Loi).
Voilà!

[kerylic]

ok merci de ta reponse, le prochain coup je le saurais
la je suis passer a autre chose, va dans restauration d'un stinger et tu verras

[BONEBREAKFLO]

voui, j'ai vu  pour ton achat et  je n'avais pas vu ce post... mais tu as trouvé un chouette brêlon !

[kerylic]

ouiiiiiiiiiiiiiiiiiii, mais y a du boulot

[gromu]

ouiiiiiiiiiiiiiiiiiii, mais y a du boulot

peut etre,mais t'aime ca,avoue le!!! 

[kerylic]

ouiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii